Documents de base - Téléchargement - Basic Documents
Le document M-1 (DOCUMENTS DE BASE DE L'ORGANISATION HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONALE) comprend la Convention relative à l'OHI; le règlement général et le règlement financier; les règles de procédure pour les conférences hydrographiques internationales et l'accord entre l'OHI et le gouvernement de SAS le Prince de Monaco. Ce document, qui est actuellement en vigueur, est disponible sur la page de téléchargement.
| Documents de base de l'OHI qui ne sont pas encore en vigueur (en attente de la ratification du Protocole visant à modifier la Convention relative à l'OHI). |
|
| ======= |
|
| Les Documents de base de l'OHI qui ne sont pas encore en vigueur (en attente de la ratification du Protocole visant à modifier la Convention relative à l'OHI) |
|
| Protocole visant à modifier la Convention(Pas encore en vigueur) |
Téléchargement |
| Version Consolidée de la Convention(Pas encore en vigueur) |
Téléchargement |
| ======= |
|
| Documents de base de l'OHI révisés (Pas encore en vigueur) |
|
| - Règlement Général |
Téléchargement |
| - Règlement Financier |
Téléchargement |
| - Règles de Procedure de l'Assemblée |
Téléchargement |
| - Règles de Procedure du Conseil |
Téléchargement |
| - Règles de Procedure du Comité de Finances |
Téléchargement |
| ======== |
|
| PLAN STRATEGIQUE 2009 - approuvé par la CHIE4 |
Téléchargement |
|
|
|
Last Updated on Monday, 08 April 2013 12:37 |